MENTIONS LÉGALES

1. Informations générales

Nom de l’association : La Voix de la Nature
Statut juridique : Association loi 1901
Siège social : 3 rue des Aulnes 77680 ROISSY-EN-BRIE
Contact : Pour toute question ou suggestion concernant le site internet, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : benoit.ribue@yahoo.com

Hébergement du site :
Le site est hébergé par Hostinger, SARL au capital de 500.000 €, non immatriculé en France, dont le siège social est situé à Kaunas, en Lituanie..

Conception & développement :
Benoît Ribue graphiste Autograf
35 rue saint Blaise
75020 – Paris

2. Objet du site​

Le site de La Voix de la Nature (lavoixdelanature.eu) est un site vitrine destiné à présenter les actions de l’association, à informer le public sur la préservation de la nature et à permettre l’adhésion en ligne. Il est accessible via Internet à l’adresse [https://lavoixdelanature.eu/] sur tous les appareils compatibles.

3. Données personnelles et cookies

L’association La Voix de la Nature collecte certaines données personnelles nécessaires à la gestion des adhésions et aux échanges avec ses membres. Les modalités de traitement de ces données sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, accessible sur le site. Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies, consultez la page dédiée « Cookies » disponible dans le pied de page du Site.

4. Propriété intellectuelle

4.1. Contenu du site

L’ensemble du Site et de son contenu (textes, images, graphismes, logos, vidéos, bases de données, etc.) est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à La Voix de la Nature, sauf mention contraire.

Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation du contenu du Site sans autorisation préalable est strictement interdite, sauf pour un usage strictement personnel et non commercial.

4.2. Marques et logos

Le nom La Voix de la Nature ainsi que son logo sont des éléments distinctifs protégés. Toute utilisation non autorisée est passible de poursuites.

5. Responsabilités et conduite des visiteurs

En accédant au Site, chaque utilisateur s’engage à respecter les règles suivantes :

  • Ne pas publier ou transmettre de contenu illégal, offensant ou portant atteinte aux droits de tiers.
  • Ne pas tenter d’accéder à des parties sécurisées du Site sans autorisation.
  • Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses, malveillantes ou de spam.
  • Ne pas perturber le fonctionnement du Site par des actions techniques nuisibles (virus, attaques informatiques, etc.).

Toute violation de ces règles pourra entraîner des sanctions, y compris une restriction d’accès au Site et, si nécessaire, des poursuites judiciaires.

6. Accès et fonctionnement du site

L’accès au Site est fourni « tel quel » et La Voix de la Nature ne garantit pas une disponibilité continue ou sans erreur. L’association ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires ou de tout dommage résultant de l’utilisation du Site. Les utilisateurs sont responsables de leur connexion Internet et de leur équipement informatique.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.